Syndicat des chargés de cours Université du Québec à Trois-Rivières

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Table des matières.

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But de la convention Article 1 Définitions Article 2 Dispositions générales Article 3 Reconnaissance syndicale Article 4 Représentation Article 5 Régime syndical Article 6 Liberté politique et académique, non-discrimination Article 7 Exigences de qualifications Article 8 Liste de pointage Article 9 Répartition des charges de cours Article 10 Tâche du chargé de cours Article 11 Évaluation Article 12 Engagement

Article 13 Reconnaissance d'expérience  Article 14 Mesures disciplinaires Article 15 Mécanismes de règlement de griefs et d'arbitrage Article 16 Traitement Article 17 Congés parentaux Article 18 Vacances Article 19 Congés de maladie, accident de travail et congés spéciaux Article 20 Perfectionnement, développement pédagogique et rayonnement Article 21 Divers Article 22 Versement du traitement Article 23 Droit d'auteur Article 24 Régime de retraite

Annexe « A » Formulaire d’adhésion syndicale Annexe « B » Liste des comités institutionnels Annexe « C » Échelle de traitement des chargés de cours Lettre d'entente #1 Relative à l'affichage et aux répartitions des charges de cours à l'École internationale de français Lettre d'entente #2 Relative aux chargés de cours annuels Lettre d'entente #3 Relative aux changements apportés à l'organisation académique de l'Université Lettre d'entente #4 Relative aux bureaux des chargés de cours Lettre d'entente #5 Relative à l’assurance-médicaments Lettre d'entente #6 Relative au poste de conseiller pédagogique à l’École Internationale de français Lettre d'entente #7 Relative aux cours en tutorat Lettre d'entente #8 Relative aux modalités de répartition à la clinique de chiropratique Lettre d'entente #9 Relative à l’internat au doctorat en psychologie Lettre d'entente #10 Relative au comité de suivi traitant des ajouts Lettre d'entente #11 Relative aux cours en ligne Lettre d'entente #12 Relative à l’implantation d’un régime d’assurance salaire longue durée

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Conception: Gaston Rivard
Mise à jour de la page: Denis Lamy
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