Université du Québec à Trois-Rivières
SYNDICAT DES CHARGÉS DE COURS DE L'UQTR
C. P. 500, Trois-Rivières, (Québec) G9A 5H7
Locaux 1118 et 1121 Ringuet
Tél. : (819) 376-5044, télécopieur : (819) 376-5074
 

Pendant la première semaine complète du mois de février, l'Université fera parvenir à tous les chargés de cours l'affichage des cours pour les sessions d'été 2003, d'automne 2003 et d'hiver 2004 avec les trois formulaires pour postuler dans le même envoi. Vous devez compléter, signer et retourner chacun des trois formulaires pour être candidat à chacune des sessions. Nous attirons votre attention sur l'obligation d'inscrire les cours affichés à une session sur la fiche d'inscription correspondant à la même session. Vous éviterez ainsi que l'Université vous exclue de la répartition. S'il n'y a aucun cours pour lequel vous êtes reconnu qualifié ou si aucun cours affiché ne vous intéresse, mais que vous désirez être candidat pour les ajouts (il y en a toujours plusieurs chaque année), vous devez retourner chacun des formulaires dûment signés en cochant le nombre de cours désiré et ce, pour chacune des sessions.

L'Université émettra aussi la liste de pointage par département et les fiches individuelles de qualifications. Vous avez quinze jours suivant le début de l'affichage pour retourner vos fiches d'inscription ainsi que votre déclaration de statut d'emploi pour que votre candidature soit considérée. L'Université aura, quant à elle, 25 jours pour procéder à la répartition annuelle. À la fin de ce délai, l'Université transmettra copie de la liste de répartition des cours pour les sessions d'été, d'automne et d'hiver à tous les chargés de cours qui auront posé leur candidature et identifiera les chargés de cours qui sont admissibles au statut de chargé de cours annuel. Cette année, tous les chargés de cours qui obtiendront six ou sept cours à la répartition se verront offrir la possibilité de devenir chargé de cours annuel.

Rappelons que pour les chargés de cours qui ont fait une demande de révision de qualification, l'Université doit répondre au plus tard au cours de la dernière semaine complète de janvier.

Dans le Mille-feuille du mois d'octobre 2002, nous vous avions informés de la victoire du Syndicat dans le dossier des frais de déplacement. En effet, le 20 septembre 2002, l'arbitre Guertin a accueilli le grief du Syndicat et a ordonné « à l'Université de verser aux chargés de cours concernés la différence entre les montants reçus et ce qu'ils auraient dû recevoir ainsi que les intérêts prévus au Code du travail. » Cependant, nous vous avions également fait part de l'intention de l'Université d'aller en révision judiciaire. Le 25 octobre 2002, le Syndicat a effectivement reçu par huissier la demande en révision judiciaire.

L'audition en cour supérieure est prévue pour le 21 janvier 2003 au Palais de justice de Trois-Rivières. Me André G. Roy agira comme procureur patronal et Me Richard Bertrand défendra les intérêts du Syndicat des chargés de cours.

La période de déclarations d'impôt sur le revenu approchant à grands pas, le Syndicat tient à vous informer que les chargés de cours dont le bureau de travail est situé à leur domicile privé peuvent déduire de leurs revenus des dépenses liées à la tenue d'un bureau à domicile. Vous pouvez vous procurer les formulaires T2200 au fédéral et TP 64.3 au provincial au Service des finances de l'Université. En annexe au formulaire de «Déclaration des conditions de travail», l'Université précise dans une courte lettre qu'elle n'exige pas du chargé de cours d'utiliser une partie de son domicile pour effectuer sa tâche. Elle admet toutefois que ce n'est pas dans les locaux prévus pour les chargés de cours par département que les chargés de cours effectuent toutes les tâches qui leur sont demandées.

L'année dernière, le Syndicat a contacté une fiscaliste, madame Monique Lemire, dans le but d'obtenir un avis fiscal à ce sujet puisque l'Université avait refusé de remplir lesdits formulaires. Nous voulions nous assurer que les chargés de cours dont le bureau de travail est situé à leur domicile pouvaient se prévaloir de cette déduction.

Madame Lemire nous a affirmé que l'UQTR devait fournir « le formulaire prescrit, signé par l'UQTR en tant qu'employeur, lequel atteste que les conditions énoncées à la disposition applicable ont été rencontrées. » Cependant, pour que cette disposition s'applique à votre cas, il est nécessaire que l'espace consacré au travail à domicile soit le lieu où le particulier accomplit principalement les fonctions de la charge ou de l'emploi. Dans la mesure où l'Agence des douanes et du revenu du Canada considère que le travail accompli au domicile doit représenter plus de 50 % du temps, les chargés de cours dont les charges de cours constituent le principal revenu pourraient bénéficier de cette déduction.

Nous avons reçu au bureau du Syndicat plusieurs appels de la part de chargés de cours qui interviennent dans différentes universités québécoises. Étant donné que ces appels concernaient les coûts de notre assurance-salaire, nous pensons que cette information pourrait vous intéresser. L'Université et les chargés de cours paient respectivement 7,14 $ du 1000,00 $ taxes incluses. Lors d'une rencontre du comité des relations de travail, nous avons découvert que ce taux est le plus élevé de toutes les constituantes du réseau. Nous en avons demandé la raison au directeur du Service de la gestion des personnels, monsieur André G. Roy, qui nous a répondu que ce taux s'expliquait par le nombre élevé de congés de maladie à l'UQTR.

Vous serez sans doute d'accord avec nous pour dire qu'en dépit des coûts, il est réconfortant, quand on est malade, de bénéficier d'un tel soutien financier !

Depuis la parution du dernier Mille-feuille, quatre rencontres intersyndicales ont eu lieu. Les présidentes et présidents des différents syndicats de l'Université ont participé à ces rencontres. Nous avions prévu faire paraître un journal au cours de la session d'automne, mais les négociations intensives du Syndicat des professeurs et professeures ont retardé le projet. Nous avons alors préféré attendre la fin des négociations pour qu'il n'y ait pas d'interférence entre les demandes inhérentes au renouvellement de la convention collective des professeurs et les intérêts de l'intersyndicale.

Une entente de principe ayant été conclue entre l'Université et le Syndicat des professeurs et professeures à la mi-décembre, les membres de l'intersyndicale ont convenu lors de leur dernière réunion du 19 décembre 2002 de solliciter une rencontre avec la haute direction de l'Université afin de discuter du Plan d'action 2002-2004 élaboré par le vice-rectorat aux ressources humaines.

De plus, les membres de l'intersyndicale ont l'intention de rencontrer les représentants du secteur socio-économique du Conseil d'administration de l'Université ainsi que les députés et ministres de la région pour les sensibiliser aux préoccupations ainsi qu'aux problèmes rencontrés dans le contexte universitaire actuel.

Le Vice-rectorat aux ressources humaines désire vous informer que, depuis le 3 octobre dernier, le personnel de l’Université peut bénéficier des avantages reliés à une assurance groupe pour l’automobile et l’habitation offerte par la compagnie La Personnelle, assurances générales inc., une filiale de Desjardins.

Grâce à une entente intervenue entre l’Université et l’Association des diplômés de l’UQTR, le personnel de l’Université jouira dorénavant des mêmes avantages que les diplômés auprès de la compagnie d’assurances La Personnelle. Cette compagnie assure déjà plusieurs universités et constituantes du réseau de l’Université du Québec.

Les personnes suivantes peuvent bénéficier des avantages offerts par La Personnelle: les professeurs, les chargés de cours, les employés réguliers et les employés ayant un contrat de travail d’au moins six mois ainsi que les retraités.

Les personnes intéressées peuvent communiquer directement avec La Personnelle pour obtenir une soumission, sans obligation de leur part, au numéro suivant: 1-800-363-6344.

L’adhésion au régime s’effectue sur une base annuelle. Pour être admissible, il faut avoir reçu des gains correspondants ou supérieurs à 35 % du MGA ou avoir travaillé pendant 700 heures auprès de l’employeur au cours de l’année précédente. À titre d’exemple, le maximum des gains admissibles à la Régie des Rentes (MGA) était de 39 100 $ en 2002. Ainsi pour être admissible au 1er janvier de l’an 2003, vous devez avoir reçu, au cours de l’année 2002, de l’un ou de plusieurs établissements de l’Université du Québec, une rémunération égale ou supérieure à 13 685 $.

Depuis sa création en 1991, la caisse a généré un rendement de plus de 10 %. Le plus faible rendement brut a été de + 0,63 % en 2001 et le plus élevé de 16,7 % en 1993. De plus, les frais administratifs se situent sous la barre du 1 %.

Il est maintenant permis de verser des cotisations additionnelles par le biais d’un transfert d’un REÉR, d’un FRV, d’un CRI ou d’un autre régime de retraite. Profitez d’une gestion professionnelle à moindre coût.

• Hébert, Nicole   Sc. éducation       626,00 $   Colloque

• Lamy, Denis      Sc. éducation       629,40 $   Colloque

• Pilotte, Robert  Sc. de la gestion 1 174,36 $  Formation

• Douville, Lyne    Psychoéducation 1 charge +800$

• Gagnon, Marc      Français        1 charge +800$

• Loiselle, Michel  Français        1 charge +800$

N'oubliez pas que la prochaine date limite pour déposer des demandes dans les volets études universitaires, formation courte durée et développement pédagogique est le 1^er février 2003. Ces demandes doivent concerner l'année universitaire 2003-2004.

Les formulaires de demande sont disponibles sur le site Web du syndicat. Consultez notre dossier sur le perfectionnement pour y trouver des conseils et les formulaires nécessaires, ainsi que sur le site Web de l’UQTR, dans la section « Chargés de cours » : www.uqtr.ca/Personnel/ChargeCours/demande_perfectionnement.shtml
ou www.uqtr.ca/vrrh/cdc.html