Vol. 20 No 1 décembre 2004

• La négo s’en vient!
• Auxiliaires d’enseignement dans le cas de surplus d’étudiants dans les cours
• Assurance-emploi
• Les contrats de partenariats public-privé : une autre démonstration que le gouvernement Charest était prêt!
• 27^ième congrès de la FTQ
• Régime de retraite
• Avis aux chargés de cours actifs âgés de 65 ans et plus
• Comité de perfectionnement

À la dernière assemblée générale du mois d’avril, les membres du comité de négociation ont été élus. Madame Lucie Pronovost du département de Français et monsieur Bernard Proulx du département de Chiropratique sont venus se joindre à madame Chantal Désilets qui, à titre de première vice-présidente, est responsable des prochaines négociations. La convention collective arrivant à échéance le 31 mai 2005, les sessions d’automne et d’hiver seront ainsi consacrées à la préparation du cahier des demandes afin qu’il soit adopté à l’assemblée générale du mois d’avril prochain.

Pour être en mesure de tenir compte de vos préoccupations et de vos besoins, le comité de négociation a rencontré les chargés de cours par département lors d’un dîner et vous a fait parvenir un sondage. Le comité a procédé au dépouillement des sondages reçus et a fait le bilan des dîners-rencontres. Le salaire et l’intégration demeurent les grandes priorités des chargés de cours. En effet, les chargés de cours souhaitent continuer le rattrapage salarial commencé à la dernière négociation et souhaitent être davantage intégrés à la vie universitaire. Cette intégration passe par la possibilité de participer aux assemblées départementales pour discuter des questions pédagogiques; par l’obtention de plus de bureaux mieux équipés avec boîte vocale, ordinateur, Internet; par le renouvellement du matériel informatique et par l’augmentation de la représentation des chargés de cours aux différentes instances de l’Université.

Ce qui ressort également de la consultation, c’est que les chargés de cours sont en général préoccupés par les trop nombreux cours en ajout, par la préretraite (il faut croire qu’on vieillit!), par la possibilité d’avoir accès plus facilement à des postes de professeurs ou de professionnels, par les avantages sociaux et par une augmentation des frais de déplacement. De plus, lors de certains dîners et dans 10 % des sondages, des chargés de cours disent penser que les retraités devraient être considérés en double-emploi.

Pour ce qui est de l’annualisation, il semble que le montant forfaitaire ne soit pas assez élevé et que les frais de déplacement devraient être remboursés puisqu’il s’agit d’un contrat d’une durée d’un an seulement. De plus, plusieurs pensent que le montant alloué par charge de cours pour l’acquisition de matériel pédagogique devrait être offert aux chargés de cours annuels comme aux autres chargés de cours puisque certains départements n’ont pas l’habitude de fournir aux chargés de cours ce dont ils ont besoin. Compte tenu des nombreux cours en ajout à chaque année, le délai pour être annualisé devrait être prolongé.

Le 3 décembre dernier, la Présidente et la 1^ère Vice-présidente du Syndicat, mesdames Carole Neill et Chantal Désilets, ont profité de leur présence à Montréal au congrès de la FTQ pour rencontrer le Président et le responsable des prochaines négociations du Syndicat des chargés de cours de l’UQAM, messieurs Guy Dufresne et Jocelyn Chamard (qui est aussi chargé de cours chez nous). Leur convention collective arrive à échéance au mois de décembre 2005 et leur comité de négociation sera formé lors de leur Assemblée générale au printemps prochain. Nous avons convenu, lors de cette rencontre informelle, de rester en contact et de se tenir mutuellement au courant des développements dans nos négociations. Dès que notre cahier des demandes sera adopté par les membres, nous serons en mesure d’échanger avec eux sur nos demandes respectives.

Après l’Assemblée générale du mois de novembre, le comité de négociation continue ses travaux et au cours de la session d’hiver, il va dépouiller la convention des autres syndicats de chargés de cours qui ont déjà signé leur convention collective et va préparer le cahier des demandes. Comme il a été mentionné ci-haut, le cahier des demandes syndicales sera présenté pour adoption à l’assemblée générale du mois d’avril prochain.

Dans le dernier journal syndical, nous vous avions informés des résultats de la négociation des Syndicats de chargés de cours de l’Université Laval et de l’Université de Sherbrooke. Depuis ce temps, les chargés de cours de l’Université du Québec en Outaouais, de l’Université du Québec à Rimouski et de l’Université du Québec à Chicoutimi ont renouvelé leur convention collective. Le règlement des chargés de cours de l’UQAC nous apparaît fort intéressant, notamment pour deux raisons.

D’abord sur le plan salarial, ils ont décidé d’implanter une échelle salariale. Tout comme nous, leur grille salariale est basée sur le diplôme et le pointage. Cependant, les chargés de cours changent plus rapidement d’échelons compte tenu du fait que les écarts entre les différents échelons sont moins grands. En outre, les chargés de cours détenteurs d’un doctorat, d’une maîtrise ou d’un baccalauréat peuvent obtenir au terme des échelons salariaux la même rémunération. Toutefois, les détenteurs d’un baccalauréat devront avoir cumulé plus de pointage que les détenteurs d’un doctorat. À titre d’exemple, au premier janvier 2005, la charge de cours la plus élevée sera de 7 029,62$. Les détenteurs d’un doctorat qui auront cumulé entre 80 et 100 points obtiendront ce salaire alors que les détenteurs d’un baccalauréat devront avoir cumulé plus de 220 points.

Par ailleurs, l’ajout d’un article concernant la préretraite a également attiré notre attention. Vous savez sans doute que tous les employés de l’Université du Québec à Trois-Rivières peuvent bénéficier, à certaines conditions, d’une préretraite. Il est important de préciser que la moyenne d’âge des chargés de cours augmente. Or, notre fonds de pension existe depuis peu et de ce fait, les chargés de cours qui prennent leur retraite ne peuvent bénéficier d’un bon fonds de pension tout comme les autres employés de l’Université qui cotisent à leur régime depuis de nombreuses années. Dans ces circonstances, il est peu intéressant de prendre une préretraite.

C’est la raison pour laquelle l’ajout d’un article dans la convention collective des chargés de cours de l’UQAC nous semble intéressant. Ainsi, les chargés de cours âgés entre 60 et 69 ans, ayant cumulé plus de 80 points et ayant été considérés en situation de simple emploi pendant une période d’au moins 7 ans durant les 15 dernières années précédant la retraite sont admissibles. Un montant forfaitaire est alors alloué aux chargés de cours concernés dont les cinq meilleures années dans les dix dernières années d’exercice sont sélectionnées. Le nombre annuel moyen de charges de cours dispensées pendant ces années correspond au montant forfaitaire et le taux de la charge de cours sur lequel repose le calcul du montant forfaitaire est le taux salarial appliqué au moment du départ à la retraite. Il s’agit là d’un précédent dont nous pourrions nous inspirer pour le bonifier.

Quant aux autres gains obtenus, le guichet unique sera au 1^er janvier 2005 de 55$ par charge de cours et de 60$ au 1^er janvier 2006. De plus, les frais de déplacement seront remboursés pour la participation aux différentes instances de l’université.

Vous avez le résumé des principaux gains obtenus lors du renouvellement de la convention collective des chargés de cours de l’Université du Québec à Chicoutimi.

Nous vous rappelons que chaque département a adopté une politique d’auxiliaire d’enseignement dans le cas de surplus d’étudiants dans les cours. Pour connaître la politique de votre département et pour savoir si vous avez droit à un auxiliaire ou à une compensation financière, vous devez contacter le directeur ou la directrice de votre département, car malheureusement le service de la gestion des personnels n’a pas encore mis les politiques sur le site Web de l’Université.

Des chargés de cours ont reçu des avis de paiement du ministère des Ressources Humaines et du Développement des Compétences Canada. Ils avaient déclaré le salaire reçu pour les semaines où ils avaient dispensé leurs cours. Comme il s’agissait de cours intensifs (2 cours de 45 heures sur une période de 5 semaines), les sommes déclarées étaient importantes et le nombre d’heures élevé compte tenu du fait qu’un cours de 45 heures équivaut à 225 heures de travail. Face à cette situation, un fonctionnaire du ministère a décidé d’étaler les sommes déclarées sur une période de 12 semaines au lieu de 5 semaines réellement travaillées et ce, même si la déclaration de l’employeur corroborait la déclaration des chargés de cours. Étant donné que le ministère ne semble pas vouloir respecter l’entente conclue en 1997 entre le Syndicat et l’Université à savoir qu’un cours de 45 heures équivaut à 225 heures de travail, nous avons fait appel au service d’un avocat spécialisé, Me Jean-Guy Ouellet, pour défendre en appel le dossier des chargés de cours concernés. Si vous vous retrouvez dans la même situation, n’hésitez pas à nous contacter au bureau du Syndicat afin que l’avocat puisse faire un recours collectif.

Lors d’une assemblée extraordinaire des sections locales tenue le jeudi 4 novembre dernier à Laval, les membres du SCFP-Québec ont pu constater, contrairement à ce qu’on en dit depuis son élection au mois d’avril 2003, que le gouvernement de Jean Charest était prêt pour prendre le pouvoir. Après avoir fait adopter, par la force du bâillon, des lois visant à permettre la sous-traitance et à regrouper les accréditations syndicales, le gouvernement Charest revient à la charge avec le projet de loi 61 visant la création d’une Agence des partenariats public-privé du Québec et le projet de loi 62 sur les compétences municipales. Les deux ont le même objectif : l’intrusion du privé dans nos infrastructures. Le projet de loi 61 vise nos infrastructures publiques et le projet de loi 62, la privatisation de l’eau.

Le projet de loi 61 vise la création d’une Agence des partenariats public-privé qui aura comme mission de contribuer au renouvellement des infrastructures publiques et à l’amélioration de la qualité des services aux citoyens par la mise en oeuvre de projets de partenariats public-privé.

Depuis son élection, le gouvernement Charest nous a vite habitués à lire entre les lignes. C’est ainsi que si nous nous attardons à l’article 6 du projet de loi qui définit les paramètres d’un contrat PPP, nous constatons facilement les impacts qu’un tel contrat peut avoir sur les services publics : «Un contrat de partenariat public-privé est un contrat à long terme par lequel un organisme public associe une entreprise du secteur privé, avec ou sans financement de la part de celle-ci, à la conception, à la réalisation et à l'exploitation d'un ouvrage public. Un tel contrat peut avoir pour objet la prestation d'un service public. Le contrat stipule les résultats à atteindre et établit un partage des responsabilités, des investissements, des risques et des bénéfices dans un objectif d'amélioration de la qualité des services offerts aux citoyens».

Selon l’article 8 du projet de loi, tout organisme public, ce qui inclus notamment les universités, les établissements de santé et de services sociaux et les organismes municipaux, doit recourir à l’Agence des PPP «pour l'évaluation de la faisabilité en mode de partenariat public-privé de ses projets d'infrastructures, d'équipements ou de prestation de services publics, pour le choix de ses partenaires, ainsi que pour la négociation et la conclusion de ses contrats de partenariats public-privé, sauf dans les cas et aux conditions que détermine le gouvernement».

En résumé, ce projet de loi sanctionne l’intrusion du système privé, guidé par la «main invisible» du marché, dans nos services publics. Cependant, ce que le projet de loi 61 ne précise pas, ce sont les impacts sur les coûts à long terme du service. De plus, le projet de loi n’indique pas les résultats néfastes et dévastateurs des expériences antérieures réalisées dans d’autres pays. Le modèle emprunté aux Britanniques et considéré comme l’exemple à suivre en la matière, a déjà fait des ravages dans certaines provinces canadiennes. Bien sûr, le projet de loi se garde bien de nous en informer! À titre d’exemple, soulignons le fiasco ontarien avec l’autoroute 407 confié à un consortium espagnol et canadien et qui a vu les frais de péage augmenter de 200%. Soulignons également l’autre désastre néo-brunswickois qui a forcé le gouvernement de cette province à s’engager pour plus de 1,84 milliard de dollars pour les 26 prochaines années dans le but d’abolir le péage privé sur l’autoroute Moncton-Frédéricton construite par la multinationale Suez-Lyonnaise des eaux. Comme on le constate, les PPP sont loin de favoriser l’entrepreneurship local. Car les multinationales spécialisées ont l’œil sur nos actifs publics. Elles n’attendent que le signal du départ pour entrer dans la course. Il ne faut pas penser que les entrepreneurs locaux, loin de faire le poids, pourront mettre la main sur une part du gâteau.

L’un des effets pervers des contrats PPP. Pendant la durée à long terme du contrat, le gouvernement loue les services et l’équipement à la structure PPP. Mais à la fin du contrat, le gouvernement doit racheter l’infrastructure PPP. Parlez-en aux néo-brunswickois qui seront obligés, après avoir financé à même leurs impôts des déboursés annuels de 70,8 millions de dollars, de racheter cette même autoroute pour sa valeur marchande, du consortium multinational de la Suez-Lyonnaise des eaux. C’est un peu comme si vous aviez loué un condo pour des fins résidentielles et que dans votre bail il y avait une clause qui vous obligeait, après avoir payé vos douze mois de loyer d’acheter le condominium à sa valeur marchande. Qui empoche pensez-vous?

Ce que le projet de loi ne mentionne pas non plus, c’est que les coûts pour la préparation des études de faisabilité du projet sont habituellement à la charge du gouvernement.

L’autre élément que le projet de loi n’indique pas, c’est celui du coût de financement. Lorsque l’état emprunte pour la construction d’une infrastructure, il le fait via un financement avec un taux préférentiel. Or, si le privé s’occupe du financement, le taux préférentiel est souvent supérieur de quelques points. Qui pensez-vous va assumer cette différence du taux de financement?

Quelques mots en terminant sur le projet de loi 62 sur les compétences municipales. Loin d’en avoir terminé avec les PPP, le gouvernement libéral pousse plus loin son effronterie sociale. En effet, de par ce projet de loi, une municipalité pourra accorder à toute personne, l'exclusivité pour construire et exploiter un système d'aqueduc, d'égout ou tout autre ouvrage d'alimentation en eau ou d'assainissement des eaux pour une durée maximale de 25 ans. Et après ça, on essaie de nous faire croire que la privatisation de l’eau n’est pas à l’agenda du gouvernement Charest…

«Nous sommes prêts» qu’ils disaient…en doutez-vous maintenant ?

Mesdames Carole Neill et Chantal Désilets ont participé au 27^ième congrès de la FTQ tenu à Montréal du 29 novembre au 3 décembre dernier. Lors de ce congrès auquel ont participé 1206 délégués dont 838 hommes et 368 femmes, les membres présents ont adopté à l’unanimité une déclaration de politique sur les personnes immigrantes. Cette déclaration aborde quatre aspects de l’intégration des immigrants : la reconnaissance des acquis et des compétences, la francisation, la régionalisation de l’immigration et la sensibilisation contre les préjugés, le racisme et la discrimination dans les milieux de travail.

De nombreuses résolutions ont été adoptées, entre autres sur l’équité salariale, sur l’obtention d’une loi anti-briseurs de grève au fédéral, sur la santé et sécurité au travail et sur l’implantation d’un code d’éthique à mettre en application lorsque plusieurs syndicats se trouvent engagés dans une même campagne de recrutement. De plus, les délégués ont clairement exprimé leur opposition à toutes formes de Partenariat Public-Privé (PPP) dans tous les services publics. Plus d’une soixantaine de résolutions ont été l’objet de débat, parfois houleux, parfois heureux et émouvant.

De déclarations de politique, en résolutions, en conférences, en ateliers, les délégués n’ont guère eu l’occasion de chômer tout au long de cette semaine.

Nous avons encore des bonnes nouvelles concernant le régime de retraite des chargés de cours. En effet, sur une période d’un an se terminant le 31 septembre 2004, notre gestionnaire a généré un rendement de 17,7 % comparativement à 10,4 % pour notre portefeuille cible, ce qui donne 7,3 % de plus. Et depuis le début du mandat de ce gestionnaire, soit le 31 mai 2002, celui-ci a généré 13,4 % comparativement à 5,1 % pour notre portefeuille cible. Ce rendement additionnel de 8,3 % est excellent.

À la suite de ces résultats, nous ne pouvons que vous recommander d’effectuer des cotisations volontaires à votre compte du régime de retraite. Il sera sans doute difficile de trouver meilleur rendement pour ce même risque et à si peu de frais de gestion (moins de 1 %). Si vous avez besoin de plus amples informations, contactez Léo Marcotte, votre représentant au Comité de retraite, au numéro (819) 376-5044 ou contactez le secrétariat du régime au (418) 657-4327 ou en visitant le site Web du régime à l’adresse suivante : www.uquebec.ca/rrcc/

Ne laissez pas passer cette occasion. Sur un montant de 1 000 $, sur une période de 10 ans, une différence de 2 % (10 % vs 12 %) fait une différence de plus de 500 $ en gain à la fin. Imaginez un écart de rendement plus grand et une période d’investissement plus longue.

Modifications au règlement du Régime de retraite des chargés de cours de l’Université du Québec, articles 3.2 « Conditions d’admissibilité » et 5.6 « Retraite ajournée »

Veuillez prendre note que, conformément aux dispositions de la Loi sur les régimes complémentaires de retraite, le Comité de retraite du Régime de retraite des chargés de cours de l’Université du Québec transmettra à la Régie des rentes du Québec une version modifiée des articles du règlement du régime de retraite mentionnés précédemment.

Ces deux modifications ont principalement pour but d’ajuster le règlement afin de permettre aux chargés de cours qui répondent aux critères d’admissibilité de continuer à cotiser après 65 ans et ce, jusqu’à l’âge de 69 ans.

À la réunion du 1^er octobre 2004, les membres du Comité de retraite adoptaient la résolution 6C-064-197 concernant ces modifications au règlement :

Nous vous rappelons que le règlement du régime ainsi que les modifications pourront être consultés tant au bureau du Comité de retraite, situé au 475, rue de l’Église à Québec, au service de la gestion des personnels dans chacun des établissements participants au régime et ce, dès leur parution dans la Gazette Officielle. Ils seront également disponibles sur le site Web du régime à l’adresse suivante : www.uquebec.ca/sgdaj/loi_reg/annex_6c.htm

Allard, Michel          Psychologie         605,33$ (Formation)
Bernard, Louisette   Sc. Éducation       569,25$ (Colloque)
Boulahfa, Menouar   Sc. Éducation    1 500,00$ (Colloque)
Cossette, Louis       Chimie-Biologie 2 690,00$ (Colloque)
Dufresne, Monique   Sc. Éducation    1 209,00$ (Colloque)
Fréchette, Lise        Sc. Éducation       509,64$ (Colloque)
Pilotte, Robert        Sc. Gestion          799,82$ (Formation)
Rousseau, Armand  Chimie-Biologie    773,56$ (Formation)
Thomassin, Lyne     Psychoéducation  272,00$ (Colloque)
Verreault, Louise    Sc. Humaines       470,00$ (Colloque)

Allard, Michel            Psychologie          578,19$ (Colloque)
Bergeron, Jacqueline  Sc. Infirmières      818,32$ (Formation)
Dufresne, Monique     Sc. Éducation       619,00$ (Formation)
Fournier, Nicole         Sc. Éducation       786,04$ (Formation)
Nguyen, Van Hiep      Génie industriel 1 855,00$ (Formation)
Pilotte, Robert           Sc. Gestion         126,53$ (Formation)
Tardif, Régina            Sc. Éducation      669,50$ (Formation)
Thomassin, Lyne        Psychologie        406,53$ (Colloque)
Vaugeois, Yves          Psychologie     2 139,00$ (Colloque)

Au moment d’écrire ces lignes, les résultats pour le comité du 1^er décembre n’étaient pas connus. Il restait une somme de 14 782 $ à distribuer pour le volet formation de courte durée. Pour le volet développement pédagogique, il restait 63 000 $, étant donné que les charges de perfectionnement dans le volet études universitaires n’ont pas été entièrement distribuées.

La prochaine date limite sera le 1^er février 2005 pour tous les volets : études universitaires, développement pédagogique et formation courte durée.

Les formulaires de demande sont disponibles sur le site Web du syndicat. Consultez notre dossier sur le perfectionnement pour y trouver des conseils et les formulaires nécessaires, ainsi que sur le site Web de l’UQTR, dans la section « Chargés de cours » : www.uqtr.ca/Personnel/ChargeCours/demande_perfectionnement.shtml

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