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Dépôt syndical
Le 30 avril dernier, réunis en Assemblée générale
statutaire, les chargés de cours ont adopté le cahier des demandes
syndicales en vue des prochaines négociations. En effet, la convention
collective arrive à échéance le 31 mai 2005 et le dépôt à la partie
patronale va se faire pendant la session d’été. Voici les principales
demandes :
Dispositions générales
Ajouter une clause de responsabilité civile.
Reconnaissance syndicale
Augmenter le nombre de libérations syndicales.
Représentation
Augmenter à 2 plutôt que 1 le nombre de représentants
au Conseil d’administration et à 4 plutôt que 3 le nombre de
représentants à la Commission des études.
Ajouter la représentation aux différents comités de
sélection.
Majorer le montant de l’indemnité pour chaque heure
de présence aux réunions (de 35$ à 50$).
Ajouter un montant forfaitaire pour la préparation
des réunions et rembourser les frais de déplacement.
Ajouter que le chargé de cours qui se déplace pour
une réunion sera payé pour un minimum de trois heures.
Enlever l’exception de la Commission des études afin
que les chargés de cours qui y siègent soient rémunérés selon le tarif
prévu à la clause 4.09.
Ajouter la participation des chargés de cours à
l’Assemblée départementale pour les questions d’ordre pédagogique (tous
les chargés de cours annualisés et un chargé de cours représentant des
chargés de cours sessionnels élu lors d’une assemblée d’élection
conjointe).
Régime syndical
Ajouter une clause de protection contre la
sous-traitance.
Harcèlement psychologique
Ajouter une clause contre le harcèlement
psychologique.
Exigences de qualifications
Annuler le principe de révision générale des
exigences de qualification au renouvellement de la convention
collective. Les exigences de qualification déterminées au moment de la
signature de la convention collective demeurent en vigueur pour la durée
de la convention collective.
Ajouter que la connaissance et la capacité
d’utilisation des TIC ne peuvent être des exigences de qualification
pour l’enseignement.
Ajouter, en ce qui concerne la clause de réserve,
qu’un étudiant inscrit à un programme d’études avancées de deuxième
cycle à l’Université doit répondre aux exigences de qualification s’il
n’a pas complété la moitié de ses crédits de scolarité.
Pour les demandes de reconnaissance de qualification,
l’obligation de fournir une copie du diplôme et un C.V. détaillé
s’applique uniquement dans le cas d’une première demande ou dans le cas
de modifications importantes dans le dossier du chargé de cours.
Ajouter, dans le cas où, selon l’avis du département
un cours a été modifié de façon substantielle, que «cet avis doit être
motivé».
Liste de pointage
Modifier les cas suivants pour demeurer sur la liste
de pointage :
a) «le chargé de cours justifie par un certificat
médical une incapacité de donner des cours (pour la durée de
l’incapacité et non pour trois (3) sessions maximum).»
k) «le chargé de cours signe un contrat de travail à
l’étranger avec une organisation reconnue de coopération internationale
(durée de l’engagement)».
Augmenter la durée du lien d’emploi.
Donner la possibilité de récupérer son pointage quand
un chargé de cours revient sur la liste de pointage après avoir été
retiré de la liste.
Répartition des charges de cours
Établir, en fonction de l’année précédente, un
pourcentage admissible du nombre de cours en ajout. Ce pourcentage
admissible doit diminuer de 6% à chaque année de la convention. Dans le
cas où l’Université n’atteindrait pas l’objectif prévu, un montant
forfaitaire sera remis au Syndicat pour chaque cours en ajout à moins
que l’Université démontre de façon satisfaisante qu’elle n’était pas en
mesure d’atteindre cet objectif. Dans ce cas, les cours pour lesquels
l’Université en aura fait la démonstration seront retranchés du nombre
de cours excédentaires.
Avant le début des cours, l’Université peut
uniquement annuler un cours si le nombre d’inscriptions requis pour ce
cours n’est pas atteint.
Ajouter que le maximum de 6 % des cours soustraits
pour la clause de réserve sera établi par département plutôt que pour
l’ensemble de l’Université.
Ajouter que les étudiants en situation de
double-emploi n’ont pas accès à la clause de réserve.
Ajouter que la clause de réserve ne peut être
utilisée dans le but de viser un cours ou un chargé de cours.
Ajouter qu’un professeur peut prendre un cours
attribué à un chargé de cours avant la transmission du projet de
contrat, mais seulement pour compléter «sa tâche normale».
Tâche du chargé de cours
Ajouter que le chargé de cours bénéficie d’une
rémunération additionnelle forfaitaire par examen de compensation.
Ajouter une compensation financière pour les groupes
hétérogènes.
Ajouter que pour un même cours, le ratio
professeur/chargé de cours concernant la taille des groupes-cours est
respecté.
Ajouter que la Politique sur les auxiliaires
d’enseignement se retrouve sur le Web et que le département doit
informer les chargés de cours concernés qu’ils ont droit à un
auxiliaire.
Engagement
S’assurer que les annotations particulières figurant
sur le contrat prévalent sur les dates de début et de fin de session qui
apparaissent aussi sur le contrat.
Congés parentaux
Ajouter la possibilité de prolonger le congé de
maternité par un congé sans traitement pour une période de 24 mois.
Congés de maladie, accident de travail et congés
spéciaux
Demander une couverture d’assurance collective
comparable à celle des employés réguliers de l’Université.
Ajouter la notion d’un retour progressif au travail.
Bonifier les congés de commisération.
Ajouter un congé de responsabilité familiale en cas
d’urgence.
Ajouter un congé de compassion et un congé de
mariage.
Ajouter l’accès au programme d’aide aux employés de
l’Université.
Perfectionnement et développement pédagogique
Augmenter le montant alloué au développement
pédagogique.
Ajouter un volet recherche, un volet «congé
sabbatique» et la possibilité de formation particulière, de mise à
niveau, de projet collectif.
Locaux
Ajouter que les interurbains seront aux frais de
l’Université à partir des bureaux des chargés de cours selon les
modalités prévues pour les professeurs.
Ajouter que les locaux réservés aux chargés de cours
comme salle de travail seront tout équipés (ordinateur, Internet, boîte
vocale).
Matériel informatique
Ajouter l’accès à l’Internet haute vitesse.
Renouvellement du parc informatique
Le chargé de cours a le choix entre un appareil
portable et un appareil de table selon ses besoins spécifiques.
Changements technologiques
Fournir aux chargés de cours un formulaire afin
d’identifier leurs besoins en logiciels avant le début de chaque
session.
Matériel et fournitures
Bonifier le montant alloué pour l’achat de
fournitures à la COOP de 40$ à 60$.
Le montant de 60$ est indexé chaque année selon le
coût de la vie.
Recrutement pour des postes de professeur
Ajouter la possibilité d’une clause passerelle pour
les postes de professeur et les postes de professionnel.
Envoyer un avis aux chargés de cours quand il y a
ouverture de poste.
Préretraite et régime de retraite
Annexe C Refaire l’échelle de traitement :
-
en ajoutant des échelons de 10 points plutôt que 30
points;
-
en faisant en sorte que tous arrivent au même salaire
peu importe le diplôme, mais selon l’ancienneté (pointage);
-
en continuant le rattrapage salarial selon l’étude
ISQ.
-
en ajoutant un montant forfaitaire au salaire pour
les cours de deuxième cycle et de troisième cycle.
Lettre d’entente no 2 (chargés de cours annuels)
Tâche : Prolonger le délai pour l’annualisation
(ajouts).
Enlever le nombre maximum de chargés de cours
annuels.
Conditions matérielles Ajouter que les bureaux
seront «tout équipés comme les bureaux des professeurs».
Avoir accès au budget de 60$ par cours à la COOP.
Salaire et avantages sociaux
Augmenter les montants forfaitaires et les
réajuster en fonction des ajouts.
Demander les frais de déplacement pour les cours
donnés sur le campus.
Lettre d’entente no 8 (assurance-médicaments)
Possibilité de rester assuré toute l’année pendant
laquelle le chargé de cours intervient à l’une ou l’autre des sessions.
Lettre d’entente pour tenir compte de l’ancienneté dans
l’attribution des groupes-stages au département des Sciences de
l’éducation à ajouter.
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FORUM
SUR L’ENSEIGNEMENT UNIVERSITAIRE
Les 13 et 14 avril derniers, la Fédération nationale
des enseignants et enseignantes du Québec affiliée à la CSN a organisé un
forum sur l’enseignement universitaire à l’Université du Québec à
Montréal. Nous avons tout d’abord assisté, le 13 avril en soirée, à la
conférence de monsieur Guy Rocher portant sur la Vision de l’Université
selon le rapport Parent et évolution de l’enseignement universitaire
depuis 40 ans. Sociologue à la faculté de Droit de l’Université de
Montréal, monsieur Rocher nous a fait part de la vision qu’avaient les
membres du comité Parent de l’enseignement universitaire. Il a mis en
lumière l’importance qu’ils accordaient alors à la démocratisation de
l’enseignement et aux possibilités de développement qu’une telle
démocratisation allait engendrer. Des comparaisons ont par la suite été
établies entre les perspectives d’avenir entrevues à ce moment-là et ce
qu’il est advenu aujourd’hui de leurs anticipations. À cet effet, ils
n’avaient pas prévu une telle augmentation du nombre d’établissements
universitaires et tout particulièrement en région. La réalité a largement
dépassé leurs prévisions. À cet impondérable s’ajoute la prédominance
allouée à la recherche au détriment de l’enseignement. Ils n’avaient pas
envisagé la possibilité que la survalorisation de la recherche conduirait
à la création d’une nouvelle forme d’élitisme; le statut de chercheur
étant par essence plus noble que celui de professeur.
Le lendemain matin, les participants ont assisté à une
première plénière au cours de laquelle deux conférenciers, un chargé de
cours et un professeur, ont retracé les contraintes et les limites
auxquelles ils font face dans l’exercice de leur profession. Puis, nous
nous sommes interrogés en atelier sur les conditions d’exercice de
l’enseignement, l’évolution de la relation pédagogique, la formation à
distance, la recherche et les services aux collectivités. En après-midi,
lors de la deuxième plénière, deux autres conférenciers ont traité de la
question des enseignants universitaires, de la diversité de leurs réalités
autant chez les chargés de cours que chez les professeurs et de leurs
réalités différenciées. Il est vrai que ces deux groupes ne constituent
pas respectivement une cohorte uniforme. Les réalités changent selon le
statut, et cela est tout autant vrai, bien que de manière différente, pour
les professeurs et les chargés de cours. Lors des ateliers qui ont suivi
cette plénière, la stabilisation des chargés de cours, leur intégration,
les contributions différenciées apportées à l’enseignement selon le statut
d’emploi ainsi qu’à la valorisation de l’enseignement ont été abordées. La
présidente, Carole Neill, a été invitée à présenter une communication dans
un des ateliers qui se rapportait à la stabilisation des chargés de cours.
Enfin, le forum s’est conclu sur les perspectives d’avenir de
l’enseignement universitaire. Dans cette perspective, la dévalorisation de
l’enseignement est-il un phénomène irrévocable ou nous faut-il penser
autrement l’organisation du travail propre à l’enseignement dans les
universités?
Ì
CONGRÈS DU SCFP-QUÉBEC
Le XXIVe congrès du SCFP-Québec s’est tenu du 10 au 13
mai dernier à Québec sous le thème :« Les services publics une richesse
pour le Québec ». Au cours de cette semaine, les quelques 613
congressistes, représentant près de 200 sections locales, ont débattu de
résolutions dont l’objectif principal visait à protéger les acquis des
québécois dans les services publics : le dossier de la privatisation de
l’eau et de l’électricité ont été scrutés à la loupe par les
congressistes. C’est ainsi qu’unanimement, le congrès a adopté le plan de
mobilisation du SCFP visant à contrer les PPP.
Les délégués présents ont aussi été sensibilisés à
l’existence des ateliers de misères mis sur pied dans les pays peu
industrialisés. Des résolutions visant à publiciser l’importance de
l’achat de produits de consommation de fabrication syndicale ont été
adoptées en ce sens.
Les congressistes ont aussi débattu de diverses
résolutions relatives à l’amélioration des conditions de travail fédérales
pour les travailleuses enceintes et à l’obtention des correctifs salariaux
en matière d’équité salariale.
Les autorités syndicales en ont aussi profité pour
présenter la brochure sur les implications des nouvelles dispositions en
matière de harcèlement psychologique.
Mais le point culminant du congrès demeure le
témoignage de soutien dont ont fait preuve les congressistes et leurs
sections locales dans le cadre de la campagne de levée de fonds pour le
confrère Alvin Gibbs, éducateur au Centre jeunesse Batshaw. Monsieur Gibbs
a perdu son emploi en raison d’accusations d’agressions sexuelles sur des
mineurs qui se sont avérées non fondées tant par la preuve soumise devant
la cour criminelle que par la preuve faite devant l’arbitre de grief qui a
finalement ordonné sa réintégration. Plus de 45 000 $ ont été amassés en
l’espace de 24 heures pour l’aider à rembourser les dettes qu’il avait
accumulées pendant la période de trois ans où il fut privé de son emploi.
Finalement, les délégués de votre section locale ont eu
l’opportunité de se comparer à d’autres sections dans le cadre du rapport
dressé par le comité sur les services. C’est ainsi que vos représentants
ont pu constater, sans aucune prétention mais avec une certaine
satisfaction, que les méthodes pour la tenue des finances du syndicat
répondaient aux paramètres suggérés par le SCFP et qu’il en était de même
pour les autres volets des services offerts par votre section locale, soit
la tenue des dossiers de grief, d’arbitrage et de relations du travail
pour ne nommer que ceux-là.
Terminons ce résumé du congrès par l’annonce de la
réélection du président sortant monsieur Mario Gervais qui a vu son mandat
renouvelé pour un autre terme de deux ans et qui dans son discours
inaugural nous rappelait que c’était notre mobilisation qui avait changé
le cours des événements enclenchés par le gouvernement Charest et que
notre première réussite était d’avoir conquis l’opinion publique.
Ì
Congrès
du Conseil provincial du secteur universitaire
Le 14ième congrès biennal du Conseil
provincial du secteur universitaire du SCFP a eu lieu à Magog-Orford du 29
mars au 1er avril dernier. Le congrès avait pour thème : Le
CPSU et l’université de demain. Les enjeux… nos attentes. Mesdames
Carole Neill, Chantal Désilets et monsieur Léo Marcotte ont été désignés
par le Conseil exécutif du Syndicat des chargés de cours pour y
participer. Une soixantaine de délégués, provenant de tout le Québec,
étaient présents.
En plus de l’adoption de résolutions concernant
l’équité salariale, la sous-traitance, le partenariat public-privé deux
sujets importants étaient à l’ordre du jour et ont été discutés en
ateliers : le développement des universités québécoises et les
modifications aux statuts du CPSU.
Dans un premier temps, deux conférenciers ont été
invités à donner leur vision du développement des universités québécoises
: M. Jacques Plamondon, notre ancien recteur, et M. Nacer Mazani, chargé
de cours à l’UQAM. Par la suite, les congressistes se sont réunis en
ateliers afin de poursuivre leur réflexion sur les changements amorcés
dans les universités québécoises (l’internationalisation et la pluralité
linguistique qui en découle, le développement des partenariats
public-privé, les nouvelles technologies, entre autres). Ils se sont
penchés sur les conséquences de ces changements pour le personnel des
universités et sur le rôle des syndicats dans ce contexte.
Dans un second temps, un deuxième atelier était prévu
pour discuter de plusieurs modifications aux statuts du CPSU proposées par
un comité. Compte tenu de la diversité des réalités locales, des
différentes catégories d’emploi représentées, les objectifs du CPSU ont
été précisés, la formation a été privilégiée et la notion de développement
organisationnel a été intégrée afin que le rôle et les actions du CPSU
reflètent cette nouvelle réalité. De plus, le comité en a profité pour
faire un énorme travail de correction linguistique.
Il importe de signaler en terminant qu’à la suite du
congrès, les participants ont manifesté leur intérêt pour qu’ait lieu un
colloque intersyndical sur les enjeux du développement des universités
québécoises. Cette possibilité sera étudiée prochainement par le comité de
liaison du CPSU. Il s’agit donc d’une histoire à suivre.
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Bonne Nouvelle !
Pour une autre année consécutive, le gestionnaire du
régime de retraite des chargés de cours a obtenu un très bon rendement de
14,8%. Il s’agit d’une valeur ajoutée de 5,5% par rapport à notre
politique. Ce rendement classe notre gestionnaire dans le premier quartile
des gestionnaires de fonds de retraite québécois.
Évidemment, nous ne pouvons que vous conseiller d’y
ajouter des cotisations en provenance de vos REÉR afin de profiter d’un
excellent rendement à un coût de gestion inférieur à 1%. Vous ne pourrez
pas trouver mieux sur le marché.
De plus, signalons que selon le classement de la firme
d’actuaires Normandin, Beaudry actuaires, notre gestionnaire se classe
parmi les gestionnaires québécois les plus performants dans la catégorie
des obligations, des actions canadiennes et des actions étrangères pour
des périodes d’un an, de 4 ans et de 10 ans .
Si vous désirez plus d’information concernant le régime
de retraite, visitez le site web du régime à l’adresse suivante :
www.uquebec.ca/rrcc/ ou
contactez M. Léo Marcotte au bureau du Syndicat (819) 376-5044.
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Comité de
perfectionnement
Volet développement pédagogique (décembre 2004)
Beauvillier Denis Math-info 1 charge
Bourgeois Jean-Claude Chimie Biologie 1 charge
Carle André Sc. de la gestion 1 charge
Carrier Denis Math-info 1 charge
Fugère Louise Français 1 charge
Préville Christine Français 1 charge
Gaudreau Roger Arts 1 charge
Hébert Nicole Sc. de l’éducation 1 charge
Lafrance Paul Physique 1 charge
Leclerc Diane Français 1 charge
Perreault Paul Sc. de l’éducation 1 charge
Volet formation courte durée (décembre 2004)
Dufresne Monique Sciences de l’éducation 405,00 $
Hébert Nicole Sciences de l’éducation 515,80 $
Pilotte Robert Sc. de la Gestion 296,00 $
Volet formation courte durée (février 2005)
BERGGERON Jacqueline Sciences infirmières 892,16 $
FRÉCHETTE Sylvie Sciences de l’éducation 352,68 $
LOISELLE Michel Français 617,81 $
PILOTTE Robert Sciences de la gestion 440,00 $
PILOTTE Robert Sciences de la gestion 95,00 $
PRONOVOST Lucie Français 617,81 $
TARDIF Régina Sciences de l’éducation 729,50 $
Volet développement pédagogique (février 2005)
BERGERON Jacqueline Sciences infirmières 1 charge
FUGÈRE Louise Français 1 charge
PRÉVILLE Christine Français 1 charge
Volet développement pédagogique (février 2005)
GUILLEMETTE François Sc. loisir et communication 1 charge
HÉBERT Nicole Sciences de l’éducation 1 charge
LIBER Anne-Marie Sciences de l’éducation 1 charge
MARCOTTE Léo Sciences de la gestion 1 charge
Volet formation universitaire (février 2005)
DELORME Michel Sciences de la gestion 2 charges
DUFRESNE Monique Sciences de l’éducation 2 charges
LAMY Denis Sciences de l’éducation 2 charges
LORANGER Éric Génie chimie 2 charges
RICHARD Pierre Sc. de l’activité physique 2 charges
ST-ONGE Marc Sc. loisir et communication 2 charges
VERREAULT Louise Sciences humaines 2 charges
La prochaine date limite sera le 1er septembre 2005
pour le volet formation courte durée seulement.
Les formulaires de demande sont disponibles sur le site
Web du syndicat. Consultez notre dossier sur le perfectionnement pour
y trouver des conseils et les formulaires nécessaires, ainsi que sur le
site Web de l’UQTR, dans la section « Chargés de cours » :
www.uqtr.ca/Personnel/ChargeCours/demande_perfectionnement.shtml
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