Mille Feuille, Vol 21 #2

Le 12 mars dernier, l'Université a annoncé son programme environnemental À vos bacs, prêts, triez ! auquel l'Intersyndicale de l'UQTR a participé pour une somme de 15 000,00$. Sur la photo, vous retrouvez la présidente du Syndicat des employés de soutien, madame Denise Béland, la présidente du Syndicat des chargés de cours, madame Carole Neill, le vice-recteur et secrétaire général, monsieur André G. Roy et le président du Syndicat des professeurs, monsieur Michel Volle. Chaque syndicat a versé une somme de 5000,00$ au programme environnemental.

Lors de l’assemblée générale du 18 novembre dernier, une résolution a été adoptée à l’effet de mandater les membres de l’exécutif pour dresser un bilan de l’annualisation depuis l’instauration de ce nouveau statut en 2002-2003. Après cinq années d’application, nous vous proposons un portrait de la situation.

Avant de vous présenter une série de chiffres et de tableaux, il importe de revenir sur la ronde de négociation au cours de laquelle ce nouveau statut a été créé. Quels sont les objectifs qui ont été poursuivis? Quels sont les motifs qui ont incité le comité de négociation à intégrer ce nouveau statut au projet de renouvellement de la convention collective?

En 1999, lors du renouvellement de la convention collective, trois objectifs majeurs avaient été ciblés soit le rattrapage salarial, la représentation des chargés de cours et la stabilisation de leurs conditions de travail. Pour ce faire, nous avons comptabilisé un certain nombre de données pour en arriver à constater que 107 chargés de cours donnaient 4 cours et plus, soit approximativement 700 cours sur les 1 200 activités dispensées par les chargés de cours. Par conséquent, près du tiers des chargés de cours donnaient plus de la moitié des charges de cours. Il nous est alors apparu que ces chargés de cours pouvaient avoir accès à un statut plus stable sans que les chargés de cours qui interviennent moins soient lésés d’une quelconque façon. C’est la raison pour laquelle les règles de répartition, d’ajouts de cours, d’annulation et de supplantation n’ont pas été modifiées en dépit de l’affichage annuel. Or, il faut préciser qu’à ce moment-là, les représentants patronaux voyaient d’un bon œil la création de ce nouveau statut dans la mesure où ces nouveaux chargés de cours allaient obtenir des charges de cours en priorité au même titre que les professeurs. À leurs yeux, ces chargés de cours annuels s’apparentaient à des professeurs suppléants; ce à quoi nous nous sommes fermement opposés.

Nous tenions à ce que l’affichage annuel ne puisse nuire aux chargés de cours dispensant moins de cours ni à ceux qui ne sont pas admissibles ni à ceux qui ne sont pas intéressés par l’annualisation. C’est pourquoi, à la suite de la répartition annuelle, les chargés de cours qui se font attribuer 5, 6 ou 7 cours se voient offrir le statut de chargé de cours annuel qu’ils peuvent refuser sans perte d’aucune sorte. Ainsi, les chargés de cours qui refusent l’annualisation conservent les cours attribués et des contrats sessionnels leur sont transmis aux dates prévues par la convention collective. Quant aux chargés de cours qui acceptent le statut annuel, ils n’obtiennent aucun privilège en termes d’ajouts de cours, d’annulation ou de supplantation. Ils reçoivent une rémunération supplémentaire associée à des tâches supplémentaires constituant un programme de travail annuel.

En 2002-2003, seuls les chargés de cours ayant obtenu lors de la répartition 7 charges de cours et plus étaient admissibles au statut annuel. Cette année-là, 8 chargés de cours étaient admissibles : 5 ont accepté et 3 ont refusé. La perte des frais de déplacement a amené un chargé de cours à refuser l’offre d’annualisation et la clause de l’exclusivité de service a amené les 2 autres à la refuser.

En 2003-2004, les chargés de cours ayant obtenu lors de la répartition 6 charges de cours et plus étaient admissibles au statut annuel. Cette année-là, 26 chargés de cours étaient admissibles : 10 ont accepté et 16 ont refusé. La perte des frais de déplacement a amené 3 chargés de cours à refuser l’offre d’annualisation et la clause de l’exclusivité de service a amené 11 chargés de cours à la refuser. En somme, 68 % des refus sont dus au fait que des chargés de cours travaillent à l’extérieur de l’université et 18 % sont reliés au fait que les chargés de cours habitent à l’extérieur de la région.

À partir de 2004-2005, les chargés de cours ayant obtenu lors de la répartition 5 charges de cours et plus étaient admissibles au statut annuel. Cette année-là, 33 chargés de cours étaient admissibles : 9 ont accepté et 24 ont refusé. La perte des frais de déplacement a amené 6 chargés de cours à refuser l’offre d’annualisation, la clause de l’exclusivité de service a amené 15 chargés de cours à la refuser. En somme, 62 % des refus sont dus au fait que des chargés de cours travaillent à l’extérieur de l’université et 25 % sont reliés au fait que les chargés de cours habitent à l’extérieur de la région.

En 2005-2006, 35 chargés de cours étaient admissibles : 13 ont accepté et 22 ont refusé. La perte des frais de déplacement a amené 6 chargés de cours à refuser l’offre d’annualisation, la clause de l’exclusivité de service a amené 12 chargés de cours à la refuser. En somme, 54 % des refus sont dus au fait que des chargés de cours travaillent à l’extérieur de l’université et 27 % sont reliés au fait que les chargés de cours habitent à l’extérieur de la région.

En 2006-2007, 40 chargés de cours étaient admissibles : 17 ont accepté et 23 ont refusé. La perte des frais de déplacement a amené 4 chargés de cours à refuser l’offre d’annualisation, la clause de l’exclusivité de service a amené 18 chargés de cours à la refuser. En somme, 78 % des refus sont dus au fait que des chargés de cours travaillent à l’extérieur de l’université et 17 % sont reliés au fait que les chargés de cours habitent à l’extérieur de la région.

Depuis 2003-2004, nous constatons que ce sont généralement les mêmes chargés de cours admissibles qui refusent l’offre du statut annuel soit en raison de la clause de l’exclusivité de service soit en raison de la perte des frais de déplacement.

En ce qui concerne les 5 chargés de cours admissibles qui avaient accepté l’offre d’annualisation en 2002-2003, 4 ont de nouveau accepté l’offre 2003-2004 et 6 autres ont accepté.

Pour ce qui est des 10 chargés de cours qui, en 2003-2004, avaient accepté l’annualisation, 7 ont de nouveau accepté l’offre en 2004-2005 et 2 autres ont accepté. Par contre, cette année-là, 3 chargés de cours n’étaient plus admissibles.

Les 9 chargés de cours qui avaient accepté l’annualisation en 2004-2005 ont de nouveau accepté l’offre en 2005-2006. Cette année-là, les 3 chargés de cours qui avaient perdu leur admissibilité en 2004-2005 sont redevenus admissibles et ont accepté l’offre. Un chargé de cours de plus a accepté.

Sur les 13 chargés de cours qui avaient accepté l’offre en 2005-2006, 12 ont de nouveau accepté en 2006-2007, un chargé de cours a été engagé comme professeur et 5 autres se sont ajoutés.

Nous pouvons aisément constater que les chargés de cours qui font l’expérience du statut annuel la poursuivent dans la mesure du possible.

Nous vous présentons la répartition des chargés de cours admissibles par département. Il est à noter que certains chargés de cours admissibles interviennent dans plus d’un département. Nous les avons comptabilisés dans le département où ils ont le plus d’activités d’enseignement.

Il est aussi intéressant de connaître le pourcentage des hommes et des femmes qui ont accepté ou refusé l’offre d’annualisation.

S’il est vrai que l’affichage annuel a été implanté pour permettre à la fois la création du statut de chargé de cours annuel et une meilleure prévision des charges de cours que les chargés de cours obtiendront pendant une année, nous pouvons affirmer que l’objectif a été en partie atteint. D’une part, si nous tenons compte du nombre d’activités d’enseignement dispensées par les chargés de cours depuis l’implantation de l’affichage annuel et dont les statistiques vous ont été présentées dans le dernier Mille-Feuille du mois de décembre 2006, celui-ci est resté relativement stable.

D’autre part, nous avions prévu qu’un plus grand nombre de chargés de cours accepteraient l’offre de ce nouveau statut. Les données statistiques viennent confirmer ce que nous avions déjà entrevu à savoir que les deux principales raisons pour lesquelles les chargés de cours refusent l’annualisation sont l’exclusivité de service et la perte des frais de déplacement.

Il faut préciser qu’en ce qui concerne l’exclusivité de service, nous savions déjà que les personnes en situation de double emploi allaient fort probablement refuser l’offre. Pour ce qui est des chargés de cours qui ne sont pas en situation de double emploi, mais qui comblent leur tâche en travaillant dans une autre institution, leur situation personnelle est vraiment diversifiée. Il y aurait donc lieu de concevoir un certain nombre de paramètres afin d’établir les distinctions qui s’imposent; ce que nous avons l’intention de réaliser lors du renouvellement de la prochaine convention collective.

Quant aux frais de déplacement, nous vous rappelons que cette demande a été refusée par les représentants patronaux lors du renouvellement de la dernière convention collective.

Enfin, force nous est de constater que l’objectif de stabiliser les conditions de travail de chargés de cours qui interviennent plus régulièrement est atteint pour plusieurs. De plus, dans le contexte de l’équité salariale, il est heureux que ce soit en grande majorité des femmes qui soient concernées par la stabilisation de leurs conditions de travail.

Au printemps 2005, l’Université a réuni tous les représentants des syndicats et associations afin de mettre en place un comité dont les travaux avaient pour but d’évaluer les emplois selon les termes de la loi sur l’équité salariale et de façon ultime de corriger les discriminations salariales basées sur le sexe.

Le Syndicat des chargés de cours avait alors décidé d’intégrer le programme général même si la loi prévoyait que les associations accréditées, à savoir les syndicats, pouvaient se dissocier du programme général et bénéficier d’un programme distinct. Toutefois, nous savons aujourd’hui, qu’à la suite de contestations juridiques, les syndicats dont tous les emplois sont à prédominance masculine ne peuvent se dissocier du programme général, car ils doivent servir de comparateur masculin pour mieux évaluer les écarts salariaux entre les emplois à prédominance féminine et les emplois à prédominance masculine. Dans notre cas, 62% des chargés de cours sont des hommes et 38% sont des femmes. Nous avions donc fait à l’époque le bon choix puisque nous aurions été contraints de joindre le programme général et de recommencer les travaux.

À la fin du mois de février dernier, tous les chargés de cours ont reçu un courriel les informant que le comité de l’équité salariale avait procédé au premier affichage prévu à la loi, affichage auquel vous avez accès en naviguant dans le site web de l’Université. Dans ce premier affichage, vous retrouvez la composition du comité, le nom des membres qui le composent, le plan d’évaluation ainsi que le questionnaire d’évaluation. D’ici la fin du mois de mars, nous aurons probablement terminé la phase de cueillette d’informations au cours de laquelle près de deux cents personnes auront rempli le questionnaire. Par la suite, nous nous engagerons dans le processus même d’évaluation des emplois où chacun des emplois sera évalué en fonction des 17 sous-facteurs contenus dans le plan d’évaluation. Il s’agit d’un long processus et les membres du comité espèrent avoir complété l’évaluation des emplois en juin 2008. À suivre…

Tous les participants au régime de retraite des chargés de cours de l’UQTR sont invités à venir assister à l’assemblée annuelle des participants au régime de retraite où M. Jean Drouin, directeur du régime de retraite, présentera le bilan financier. Cette assemblée annuelle aura lieu de 9h00 à 9h45 le 28 avril prochain au local 1006 du pavillon Pierre-Boucher, soit immédiatement avant l’assemblée générale statutaire.

Le régime de retraite a obtenu pour l’année se terminant au 31 décembre 2006 un rendement moyen de 21,2 %. Par conséquent, pensez à adhérer au régime si vous êtes admissible et pensez également qu’il est possible d’y investir des cotisations volontaires provenant de vos RÉER.

En cas de besoin, n’hésitez pas à contacter votre représentant au régime de retraite, Monsieur Léo Marcotte au (819) 376-5044 ou informez-vous directement au secrétariat du régime de retraite, Mme Pauline Bergeron au (418) 657-4327 ou par le site Web à l’adresse suivante www.uquebec.ca/rrcc.

Vous trouverez ci-dessous un communiqué préparé par la direction du régime qui traite de la prestation au décès et de la notion de bénéficiaire. Je vous recommande fortement de le lire.

Après une carrière bien remplie dans l’enseignement, les chargés de cours s’attendent à vivre de longues années de retraite tout en étant assurés d’une certaine sécurité financière garantie par une rente viagère ou par un autre véhicule de retraite. Cependant, que se passe-t-il au décès? Quel impact cet évènement a-t-il sur les prestations payables au conjoint survivant, aux bénéficiaires désignés ou aux ayants cause?

Le présent communiqué a pour but d’exposer les dispositions du Régime relatives au décès, en ce qui a trait particulièrement à la notion de bénéficiaire. Il décrit comment les prestations au décès varient selon que le décès survienne avant ou après le départ à la retraite^{^[1]} au sens du Règlement du RRCCUQ.

Dans le cas d’un participant qui décède avant la retraite, le Régime versera à son conjoint^{^[2]} un montant comptant égal au solde du compte de ce participant ou, à défaut du conjoint admissible, à ses ayants cause.

Le conjoint peut renoncer aux droits aux prestations en transmettant au Comité de retraite une déclaration contenant les renseignements prescrits par le règlement. De même, il a la possibilité de révoquer cette renonciation avant le décès du participant, et ce, en informant par écrit le Comité de retraite. À noter que la renonciation prévue par le règlement du Régime n’entraîne pas la renonciation aux droits qui peuvent échoir au conjoint à titre d’ayant cause du participant.

Voici un tableau résumant l’ordre d’admissibilité aux prestations selon les cas :

Au moment du départ à la retraite, le solde accumulé dans le compte du participant peut servir pour l’achat d’une rente viagère auprès d’une institution financière habilitée à transiger des contrats de rente au Canada et qui assumera la gestion des paiements et des prestations au décès.

La forme normale de prestation à la retraite est une rente viagère payable au moins une fois par année. Si, à la date où le participant prend sa retraite, celui-ci a un conjoint, le contrat d'achat de la rente doit prévoir, qu'advenant le décès du participant avant celui de son conjoint, ce dernier recevra une rente égale à 60% de la rente du participant.

Le règlement du Régime permet au participant au moment de la retraite de remplacer la rente viagère, avant qu’elle ne soit servie, soit par une rente dont le paiement est garanti pendant dix (10) ans, prévoyant la réversion de 60% au conjoint, soit par une rente viagère ou temporaire constituée avec un fonds de revenu viager dont les dispositions sont conformes à celles du contrat type préalablement enregistré auprès de la Régie des rentes du Québec.

Quelle que soit la forme de paiement choisie, les prestations au décès sont servies selon l’ordre d’admissibilité suivant :

La garantie signifie qu’advenant que le décès survienne avant la fin de la période de garantie, le conjoint survivant continuerait de recevoir les versements jusqu’à la fin de la période de garantie. En l’absence de conjoint ou dans le cas de renonciation, le bénéficiaire désigné ou à défaut les ayants cause recevront un montant correspondant à la valeur actualisée des versements pour la durée de garantie restante.

Voici ce que prévoit la réglementation pour le participant qui a opté pour un transfert du solde accumulé dans son compte au moment de son départ à la retraite dans l’un des véhicules suivants :

Véhicules de retraite	Prestations au décès du participant
REER/FERR	Le produit du REER/FERR sera transmis au bénéficiaire désigné ou, à défaut de désignation, à la succession du participant.
CRI	Au moment du décès du participant, le solde de son compte n’est plus immobilisé. Il est versé au conjoint ou, en l’absence du conjoint ou s’il y renonce, aux héritiers.

Définition du bénéficiaire et notion de révocabilité de la désignation

Le bénéficiaire est la personne qui aura droit à la prestation après le décès du participant. Pour les régimes complémentaires de retraite, la réglementation en vigueur accorde une priorité spéciale au conjoint. Ainsi, le conjoint admissible a droit à toute prestation après le décès du participant payable au titre du Régime, sauf s’il a renoncé à son statut et qu’il n’a pas révoqué cette renonciation.

Le participant a la possibilité de désigner un ou plusieurs bénéficiaires privilégiés après le conjoint. Cette désignation doit être faite par écrit et signée par le participant. Cette désignation peut être révocable^{^[3]} ou irrévocable^{^[4]} selon les modalités de la désignation.

Il importe de signaler que si le conjoint est nommé comme bénéficiaire désigné, le participant a intérêt à préciser si cette nomination est révocable ou irrévocable. En effet, en l’absence de précision, la nomination du conjoint sera considérée irrévocable.

Par ailleurs, il est conseillé pour les participants de solliciter des professionnels afin d’avoir des conseils juridiques et fiscaux au sujet des désignations de bénéficiaires et la rédaction des testaments. Plusieurs considérations doivent être prises en compte notamment des facteurs fiscaux et celles qui concernent les successions.

Vous pouvez également communiquer avec le personnel du Régime de retraite par courriel : rrccuq@uquebec.ca ou par téléphone (418) 657-4327. Nous nous ferons un plaisir de répondre à vos questions, et ce, dans les meilleurs délais.

Direction du Régime de retraite des chargés de cours
de l’Université du Québec
7 mars 2007

[1] Les participants qui ont retiré leurs avoirs du Régime en utilisant les différentes options de remboursement et de transfert offertes aux participants non actifs selon l’âge et la somme accumulée.

[2] Article 2.4 du Règlement du régime que vous pouvez consulter à l’adresse suivante : http://www.uquebec.ca/sgdaj/loi_reg/annex_6c.pdf

[3] Le participant n’a pas besoin d’obtenir le consentement du bénéficiaire désigné lors des transactions financières et pour le changement du bénéficiaire.

[4] Le participant doit obtenir le consentement du bénéficiaire désigné lors des transactions financières et pour le changement du bénéficiaire.

Lors de l’assemblée générale de l’automne dernier, une résolution a été adoptée pour augmenter le nombre de bourses allouées aux étudiants de premier cycle et ainsi attribuer six bourses au lieu de trois. Il a également été spécifié, dans la résolution, que les étudiants devaient démontrer leur implication sociale.

Nous avons donc pu procéder à l’ouverture d’un concours pour 4 bourses Thérèse Thérien pour le 1^er cycle et 2 bourses Joseph Lebrech pour le 2^e et 3^e cycle. Le concours se terminait en janvier 07 et le Syndicat a participé à la sélection en tenant compte des nouveaux critères de sélection.

Pour les bourses Thérèse Thérien, les étudiants sélectionnés sont : Maudie Campeau (Bac. Psychologie), Dominic Clermont (Bac. en communication sociale), Javier Antonio Escamilla (Bac. en arts plastiques) et Christophe R.-Côté (Bac. enseignement au secondaire).

Pour les bourses Joseph Lebrech, les étudiants sélectionnés sont :Nadine Hassanaly (maîtrise en génie électrique) pour le 2e cycle et Chantal Trottier (Doctorat en psychologie) pour le 3^e cycle.

À sa réunion de décembre 2006 (incluant l’ajournement de janvier), le comité de perfectionnement a accordé les sommes et dégagements suivants :

À sa réunion de février 2007, le comité de perfectionnement a accordé les sommes et dégagements suivants :