Vol. 23 No 1 avril 2008

• La négociation des professeurs
• Système de santé, Public ou privé
• Une université vers et pour le privé
• Un congrès empreint d'émotion
• Changement à la tête du SCFP-Québec
• Régime de retraite
• Bourse pour les étudiants
• Comité de perfectionnement

Les chargés de cours qui demeurent dans la région de la Mauricie ont beaucoup entendu parler dans les différents médias du conflit de travail opposant les professeurs de l’UQTR et la direction de l’établissement. Largement médiatisé, ce conflit a soulevé plusieurs interrogations, et de nombreuses rumeurs ont circulé à son sujet. Dans la mesure où une entente est intervenue entre les parties et que les conditions de travail des professeurs relatives à l’enseignement peuvent affecter les chargés de cours, il est important que vous soyez informés du contenu de cette entente.

Mais d’abord un petit rappel historique! En fait, c’était la première fois qu’un conflit de travail intervenait depuis la création de l’Intersyndicale composée du Syndicat des employés de soutien, du Syndicat des professeures et professeurs et du Syndicat des chargés de cours. Il faut garder à l’esprit que c’était aussi la première fois qu’un conflit de travail intervenait dans un contexte de surplus budgétaire. Il s’agissait là d’une dynamique particulière. Quelques jours avant le déclenchement du conflit, les représentants de l’Intersyndicale se sont réunis à la demande du Syndicat des professeurs. Après nous avoir annoncé la tenue d’une première journée de grève, ils nous ont demandé de quelle manière nous comptions réagir. Tous les représentants ont fait part de leur obligation d’agir en toute légalité. Dans cette perspective, les employés devaient franchir les lignes de piquetage et poursuivre leurs activités professionnelles, et ce, dans la mesure où la sécurité de leurs membres n’était pas mise en péril. Il était évident pour le Syndicat des chargés de cours que nous n’allions pas suggérer à nos membres de ne pas franchir les lignes de piquetage d’autant plus que les chargés de cours auraient à subir une coupure de salaire s’ils ne dispensaient pas leur enseignement. Au terme de cette réunion, l’appui dont le Syndicat des professeurs pouvaient bénéficier était un appui symbolique puisqu’à titre de représentants syndicaux, nous souscrivions à leur objectif d’améliorer leurs conditions de travail. C’est la raison pour laquelle nous étions présents sur la ligne de piquetage la première journée de grève.

Par la suite, nous nous en sommes tenus au rôle d’observateur compte tenu des enjeux de la négociation, notamment l’embauche de professeurs. Lorsque vous n’êtes pas partie prenante d’une négociation, il est difficile de dresser la liste des priorités faisant l’objet du dépôt de chacune des parties. Toutefois, il est rapidement devenu évident que l’ajout de postes de professeur constituait une réelle priorité pour le Syndicat des professeurs. Dans ces circonstances, le Syndicat des chargés de cours a préféré adopter une attitude de neutralité tout en suivant attentivement l’évolution de la situation.

Étant donné que les chargés de cours et les professeurs font en partie le même travail, nous vous faisons part du contenu de l’entente concernant les augmentations salariales, l’ajout de postes de professeur, la notion de professeur clinicien et la tâche professorale.

Tout d’abord, il est important de préciser que la convention collective des professeurs est échue depuis le 1er octobre 2007. C’est pourquoi les augmentations salariales s’appliquent à partir de l’année universitaire 2007-2008. Ces augmentations seront de 4% par année pour les trois premières années de la convention. En ce qui a trait aux deux dernières années, les augmentations provenant de l’UQTR seront de 2,5% par année. À ce pourcentage s’ajoute la politique salariale gouvernementale (PSG) dont nous ne connaissons pas le taux pour l’instant.

De plus, 40 nouveaux postes de professeurs seront ajoutés aux 341 postes déjà existant dont 13 postes de professeur clinicien. L’ajout de ces postes se fera de la manière suivante : 15 postes le 1er septembre 2008, 15 autres le 1er septembre 2009 et les 10 derniers le 1er septembre 2010.  À compter du 1er septembre 2011, le calcul du nombre de postes de professeurs sera tributaire du nombre d’inscriptions d’étudiants à temps plein. Dans ces circonstances, la variation s’effectuera à la baisse comme à la hausse.

Quant à la tâche d’enseignement du professeur régulier qui a fait l’enjeu de négociations ardues les derniers jours du conflit, elle demeurera à 12 crédits par année sauf pour les professeurs suppléants qui, s’ils en font la demande au département, pourront dispenser cinq ou six cours par année et les professeurs cliniciens. Mais que signifie le titre de professeur clinicien ? Il s’agit d’un professeur régulier dont les tâches seront étroitement liées à la formation de type clinique dispensée dans un programme pour lequel existe une clinique universitaire. Sa tâche portera principalement sur l’enseignement de type clinique, le développement de la formation clinique ainsi que sur la recherche de type clinique. 70% de la tâche annuelle sera consacrée à l’enseignement puisque le professeur clinicien dispensera six cours par année et le reste de la tâche sera partagé entre la recherche, le service à la collectivité et la direction pédagogique.

En somme, nous avons une idée de l’augmentation salariale dont les chargés de cours vont bénéficier lors du renouvellement de la convention collective puisque la direction de l’Université a annoncé à tous les représentants syndicaux sa volonté d’être équitable envers tous les groupes d’employés. Il est plus difficile toutefois de prévoir l’impact réel de l’ajout des postes de professeurs du fait, d’une part, que nous ne connaissons pas les départements qui en bénéficieront et que, d’autre part, l’augmentation du nombre de dégagements alloués aux professeurs pour la recherche aura également un impact sur les activités d’enseignement dédiées aux chargés de cours. Enfin, la création du nouveau statut de professeur clinicien fera l’objet de la part du Syndicat des chargés de cours d’une vérification juridique.

Ì

Présentement, le Québec se questionne énormément sur son système de santé. Devons-nous garder un système de santé public et en avons-nous les moyens?

Ces dernières années, le gouvernement du Québec, les différents ministres et leurs idéologues n’ont pas raté une occasion de tenter de nous laisser croire que notre système public de santé ne pouvait plus rien faire pour résoudre les problèmes d’accessibilité et les délais d’attente. Nous n’aurions d’autre choix que de lorgner du côté du secteur privé. Au printemps dernier, le gouvernement a confié à M. Claude Castonguay la conduite d’un nouveau comité sur l’avenir de notre système de santé dont le rapport a été publié récemment.

Mais comment fonctionne un système privé de santé? Pour en avoir une idée, nous pouvons regarder ce qui se passe chez nos voisins du sud.

Aux États-Unis, il existe deux programmes publics qui couvrent les très pauvres (revenu familial de 18 000 $ pour une famille de quatre membres), les personnes handicapées et la population de 65 ans et plus. Pour les autres, vous devez, si vous avez les moyens, contracter une assurance privée. Seulement 60 % des travailleurs bénéficient d’une assurance santé avec leur employeur.

Voici quelques chiffres qui devraient nous faire réfléchir. 17 % du PIB américain (2 100 milliards $) est consacré au système de santé et 17 % des Américains en sont exclus totalement. La moitié des dépenses ne sert qu’à traiter 5 % de la population. Le système américain coûte le double de celui du Canada (6 697 $ aux États-Unis contre 3 326 $ au Canada).

Que signifie avoir une bonne couverture d’assurance aux États-Unis? D’abord, les travailleurs doivent payer leur prime mensuelle, ensuite les travailleurs doivent débourser les 500 premiers dollars et pour chaque tranche supplémentaire de 1 000 $, les travailleurs déboursent 100 $. Les assureurs ont le pouvoir absolu et refusent généralement une réclamation sur trois. En moyenne, les dépenses pour les soins de santé atteignent 12 000 $ par année par famille.

Il faut savoir qu’au Québec, présentement, les compagnies d’assurance exercent de fortes pressions en faveur de la privatisation du système de santé et le gouvernement Charest est sensible au discours du privé. C’est pourquoi la FTQ a lancé une campagne ordonnée autour de la signature d’une pétition adressée au gouvernement du Québec. Vous allez la trouver à l’adresse suivante : http://www.votezsante.com/

Si le système de santé publique vous tient à cœur, en plus de signer la pétition, nous vous invitons à participer, à Montréal, à la grande marche prévue le 3 mai prochain sous le thème «ENSEMBLE POUR LA SANTÉ». Des autobus partiront de Trois-Rivières. Nous vous tiendrons au courant par courriel.

Ì

L’Institut sur la gouvernance d’organismes public et privé (IGOPP) a constitué un groupe de travail dont le rapport concernant la gouvernance des universités a paru en septembre 2007. À la lecture de ce rapport qui traite tout particulièrement de la composition du conseil d’administration et du mode de nomination du dirigeant dans les universités, vous vous retrouvez devant une sorte de salmigondis idéologique où le secteur privé se taille la part du lion.

Ainsi, les auteurs de ce rapport s’ingénient à nous démontrer qu’une saine gouvernance des universités exige une modification de la composition du conseil d’administration, car une fois entendu qu’une saine gouvernance, voire une gouvernance de haute qualité, exige un degré raisonnable d’autonomie et que cette autonomie passe par la responsabilisation et l’imputabilité du conseil d’administration, l’efficacité et l’efficience de la gouvernance de toute institution universitaire «doit s’appuyer sur un conseil d’administration composé de membres aux expériences diverses, reflétant l’ensemble des points de vue». Pour ce faire, le conseil devrait comporter une forte majorité de membres indépendants, non reliés personnellement et professionnellement à l’institution, appartenant préférablement au secteur privé. C’est donc à partir des notions de diversité et de représentativité que les auteurs glissent vers la notion d’indépendance, et ce glissement constitue un véritable dérapage sémantique. En quoi ce dérapage consiste-t-il?

Lieu ultime du pouvoir décisionnel, la composition du conseil d’administration n’aurait plus à refléter adéquatement les acteurs participant aux finalités de l’université, mais un ensemble de points de vue, et ce, en dépit du fait que les auteurs ce rapport sont d’avis qu’une saine gouvernance universitaire repose sur la mission fondamentale de l’université qui, par la suite, sert de guide aux prises de décisions. Or, en quoi les membres indépendants sont-ils davantage représentatifs des finalités de l’université qui, nous le rappelons, prennent tout leur sens dans les énoncés de mission fondamentale de chacun des établissements universitaires? En quoi les membres internes, les personnes actives au quotidien, celles sur lesquelles les universités doivent s’appuyer pour accomplir leur mission sont-elles moins représentatives et surtout moins crédibles, moins efficientes?

Enfin, qu’en est-il de cette notion de mission fondamentale? En guise de définition, tout ce à quoi les auteurs de ce rapport font référence se résume à l’enseignement supérieur, la recherche et le service à la collectivité. Les modes d’action n’ont guère de signification si les raisons pour lesquelles ils s’exercent ne sont pas précisées. En écartant ainsi la notion de mission fondamentale dont les tenants et les aboutissants ne sont jamais circonscrits, jamais suggérés ni même proposés, qui ne font l’objet d’aucune adhésion au profit de ses modes d’action, les auteurs de ce rapport peuvent se permettre d’associer les notions d’indépendance et d’efficience.

Sous prétexte que les membres internes sont concernés par le devenir, le développement de l’université, ils entachent la crédibilité du conseil d’administration. C’est pourquoi «une saine gouvernance prend appui d’abord sur la mise en place d’un conseil dont les membres indépendants sont perçus comme légitimes et crédibles. La crédibilité du membre du conseil provient de son expérience pertinente aux enjeux de l’institution et de son expertise particulière, mais également de sa réputation d’intégrité et de la confiance qu’il inspire.» Lorsqu’il siège au conseil d’administration, il est clair qu’un membre indépendant fait table rase des valeurs de son milieu d’appartenance et surtout des intérêts qui y sont reliés. De l’expérience pertinente aux enjeux de l’institution à l’expertise particulière des membres indépendants, les auteurs de ce rapport semblent avoir la naïveté de croire qu’aucun intérêt corporatiste, financier ou politique ne peut être en jeu.

Il est pourtant stipulé dans ce rapport que la première fonction du conseil d’administration est de «s’assurer du respect de la mission et des valeurs de l’institution; de vérifier si les valeurs ont servi à guider et à orienter les choix des dirigeants de l’institution.» Qui d’autres que les membres internes ont la compétence pour débattre de questions aussi essentielles que le respect de la mission et les valeurs de l’institution tout particulièrement lorsqu’elles s’incarnent mal ou peu dans la réalité quotidienne? En quoi les membres indépendants vont davantage permettre aux universités de s’acquitter de leur mission qui vise la quête, la diffusion et la remise en question des connaissances, ainsi que le développement de l’esprit critique et la promotion de la créativité? Tout simplement parce que la mission fondamentale de l’université ne fera plus l’objet des débats du conseil d’administration.

Pour ajouter l’offense à l’injure, le groupe de travail condamne non seulement les membres internes à ne défendre que des intérêts corporatistes sans même savoir à quelle mission ils participent, il prétend sans aucun scrupule que la pratique des observateurs n’est pas conforme à une saine gouvernance sous le prétexte fallacieux que cela contrevient aux principes de responsabilité et d’imputabilité. Nous comprenons mal comment le principe d’imputabilité peut exclure la présence d’observateurs puisque ces derniers font partie de ceux envers qui le conseil devrait être imputable. Il est vrai que le meilleur moyen de s’assurer de la concentration du pouvoir et surtout qu’il puisse s’exercer sans entrave, c’est d’en éliminer les témoins. Allez! Au rebut les observateurs, ces acteurs qui participent aux finalités de l’institution et qui ont le tort, avec leur droit de parole ou leur simple présence, de rappeler aux membres du conseil leurs obligations à leur égard et à celle de la mission fondamentale sur laquelle une saine gouvernance doit s’appuyer.

Mais la partie n’est pas terminée! Les auteurs de ce rapport ne nous proposent pas uniquement de modifier la composition du conseil d’administration, ils suggèrent également de procéder à la sélection du dirigeant selon une démarche renouvelée. Une démarche renouvelée qui, de toute évidence, conférerait légitimité et crédibilité au nouveau dirigeant. Un comité de consultation composé des membres du conseil d’administration, des membres de la plus haute instance académique et des professeurs serait ainsi créé. Après avoir consulté la communauté universitaire, avoir reçu les suggestions de candidatures, ce comité transmettrait au comité de candidature les résultats de la consultation ainsi que les noms des candidats suggérés. Par la suite, ce comité de candidature, composé de membres du conseil, majoritairement de membres indépendants, aurait pour mandat de recevoir les candidatures, de procéder à leur examen en toute confidentialité, de retenir les candidatures réunissant les qualités essentielles, qualités identifiées lors de la consultation par le comité de consultation, et enfin, de recommander au conseil d’administration ces candidats. L’examen des recommandations du comité de consultation, le choix et la nomination du dirigeant sont des responsabilités qui incomberaient en toute confidentialité au conseil d’administration.

Il est évident que cette démarche renouvelée vise à favoriser les candidatures à l’externe difficiles à susciter, car le fait de consulter la communauté universitaire sur les candidatures, de divulguer les noms des candidatures et d’organiser des débats gênent d’éventuels candidats provenant du milieu privé. La confidentialité ou le secret conviennent davantage au secteur privé, et pour qu’il prospère dans le milieu universitaire, il ne nous reste qu’à lui laisser la place au conseil d’administration, au comité de consultation, au comité de candidature et à la direction de l’université.

Il est clair pour nous que l’objet fondamental de ce rapport ne concerne en rien la gouvernance des universités en relation étroite avec leur mission, mais davantage l’exercice du pouvoir et son appartenance à un groupe précis. C’est la raison pour laquelle les auteurs de ce rapport n’ont pas pris la peine de définir en quoi consiste la mission fondamentale et se sont contentés de lieux communs. L’université est une institution dont la caractéristique est d’être un service public qui se distingue, sur le plan du fonctionnement, par la collégialité, et où l’enseignement et la recherche s’appuient sur la liberté de pensée, le développement de l’esprit critique soit la liberté académique. S’il est vrai que la nature a horreur du vide, les auteurs de ce rapport sont parvenus avec brio à nous démontrer le contraire.

Ì

Le 28e congrès de la FTQ a eu lieu à Québec du 26 au 30 novembre 2007. Près de 1500 membres délégués représentant 373 sections locales, 36 organismes et 16 conseils régionaux ont participé à ce congrès qui avait pour thème  «Fières et fiers d’être syndicalistes : une FTQ d’actions et de solutions».

Ce 28e congrès a connu plusieurs moments forts parmi lesquels il faut compter le discours coloré du président M. Henri Massé et la brillante démonstration de M. Damien Constandriopoulos sur l’avenir du système de santé québécois.

M. Massé a rappelé les principaux défis de l’heure : les attaques contre le système public de santé, les fermetures, les restructurations et les délocalisations subies par les travailleurs du secteur manufacturier, le développement durable, l’organisation syndicale, la laïcité de l’espace public et l’épineuse question des accommodements raisonnables. Il a aussi pris à partie la nouvelle génération d’idéologues de droite en soulignant que «ce sont eux qui voudraient un code de travail minimaliste, eux qui font la promotion d’un système de santé inéquitable, […] et [eux] qui voudraient bien imposer le vote secret obligatoire pour la syndicalisation». Il a terminé son discours en disant que son plus grand souhait était que les syndicats de la FTQ maintiennent et renforcent l’unité, car «cette unité entre nous, c’est notre patrimoine le plus précieux». Il va sans dire que ce dernier discours de M. Henri Massé a été accueilli par des applaudissements nourris et par beaucoup d’émotion de la part des congressistes.

Quant à M. Damien Constandriopoulos, chercheur à l’Université de Montréal, il a dénoncé vigoureusement la vague qui déferle présentement au Québec et qui vise principalement à privatiser notre système public d’assurance santé plutôt qu’à réorganiser la dispensation des soins et la gestion des délais d’attente. Avec des chiffres à l’appui et des graphiques fort éloquents, M. Constandriopoulos a fait mentir les campagnes de peur qui affirment que le Québec n’a plus les moyens d’avoir un système de santé public à cause du vieillissement de sa population et que, dans cette situation, le privé est plus efficace. Sans nier les problèmes auxquels fait face le domaine de la santé, il propose des avenues concrètes pour les résoudre comme, entre autres, le financement des institutions par capitation.

Le congrès s’est terminé par un vibrant hommage à M. Henri Massé pour tout le travail accompli et l’élection de M. Michel Arseneault à la tête de la FTQ.

Ì

Le conseil exécutif du Syndicat des chargés de cours a mandaté Mesdames Carole Neill, Chantal Désilets et Lucie Lorrain pour participer à un congrès spécial du SCFP-Québec le 27 mars 2008. Ce congrès spécial avait lieu à Montréal afin d’élire une personne à la présidence du SCFP-Québec. En effet, monsieur Mario Gervais, provenant du secteur d’Hydro-Québec et président depuis deux mandats, a décidé de prendre sa retraite.

Après un discours empreint d’émotion, mais sous le signe de l’humour, M. Gervais a tiré sa révérence. Il a manifesté sa gratitude à sa famille, sa conjointe et ses deux fils, puis il a remercié chaleureusement et de façon personnelle tous les membres de son équipe.

Les deux dirigeants nationaux, Paul Moist, président, et Claude Généreux, trésorier et ancien président du SCFP-Québec, étaient présents. Ils ont profité de l’occasion pour rendre hommage au président sortant et pour offrir les traditionnels cadeaux. Par la suite, depuis la salle, une déléguée a pris la parole afin de remercier Mario Gervais pour toute la place qu’il avait su laisser aux femmes et aux minorités en général pendant ses mandats à la présidence.

Après une petite pause, nous sommes passés à la mise en candidature pour le poste à la présidence du SCFP-Québec. 383 personnes étaient présentes dans la salle. Là-dessus, 322 personnes déléguées dont 219 hommes et 103 femmes représentant plus de 100 sections locales avaient le droit de vote. Une seule personne fut mise en candidature et a donc été élue par acclamation. Il s’agit de madame Lucie Levasseur, présidente depuis 2003 du Conseil provincial du secteur universitaire (notre secteur au SCFP).

Madame Levasseur provient de la TÉLUQ et est impliquée syndicalement depuis de nombreuses années. Elle a été formatrice pour le SCFP-Québec de 1991 à 1996. De 2001 à 2003, elle a été trésorière du CPSU (Conseil provincial du secteur universitaire). Au sein du SCFP-Québec, depuis 2005, elle est responsable politique du comité de condition féminine. De 2005 à 2007, elle est nommée représentante québécoise au groupe de travail national sur la participation des femmes. En 2007, elle a été élue vice-présidente régionale au SCFP-National et vice-présidente représentant les femmes à la FTQ.

Au syndicat des chargés de cours, nous connaissons bien Lucie Levasseur et lui souhaitons la meilleure des chances dans les combats qu’elle aura à mener pendant son premier mandat.

Ì

Le rendement du régime de retraite, du 1^er janvier 2007 au 31 décembre 2007, a été de 1,6 % comparé à 1,4 % pour la politique cible du régime, politique basée sur les indices boursiers et obligataires. Il s’agit donc d’une plus-value de près de 0,2 %, ce qui est appréciable comparativement à d’autres régimes de retraite pour la même période. Avec la crise hypothécaire et la chute des marchés financiers, plusieurs régimes ont affiché des rendements négatifs pour la même période

Nous vous invitons fortement à adhérer au Régime de Retraite des Chargés de cours de l’UQ (RRCCUQ). Ce régime de retraite est parmi les 150 plus gros régimes à cotisations déterminées au Canada après seize ans d’existence. Votre choix d’adhérer peut correspondre à une augmentation salariale immédiate pouvant aller jusqu’à 9% (la part de l’employeur).

Pour plus de renseignements sur le RRCCUQ, nous vous invitons à consulter notre site web sous la rubrique « Retraite » à l’adresse suivante : www.uquebec.ca/rrcc/  ainsi qu’à la rubrique Questions et réponses : www.uquebec.ca/rrcc/divers/questions_reponses.html. Vous pouvez également communiquer avec votre représentant au régime, M. Léo Marcotte (819) 376-5044, Leo.Marcotte@uqtr.ca) ou le personnel du Régime de retraite par courriel : rrccuq@uquebec.ca ou (418) 657-4327.  Ils se feront un plaisir de répondre à vos questions.

Nous vous rappelons en terminant, que l’assemblée générale du régime de retraite des chargé(e)s de cours aura lieu à l’UQTR le samedi 26 avril à 9h00 au local 1006 du pavillon Pierre-Boucher avant l’assemblée générale des chargés de cours. Messieurs Léo Marcotte et Jean Drouin, respectivement président et directeur du régime, seront présents pour présenter les résultats et répondre à vos questions.

Ì

Encore une fois cette année, le Syndicat des chargés de cours a procédé à la remise de bourses pour les étudiants de l’UQTR. Voici la liste des étudiants ainsi que leur programme d’étude.

Ì

En décembre, le programme de perfectionnement a distribué la somme de 17 372 $ et en février, c’est une somme de plus de 150 000 $ qui a été distribuée dans les quatre volets du programme.

Nous vous rappelons que les prochaines dates pour soumettre une demande de perfectionnement pour le volet formation de courte durée sont le 1er mai et le 1er septembre 2008. Le formulaire de demande est disponible à l’adresse : www.uqtr.ca/Personnel/Charges_cours/cc_perfectionnement.shtml